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mardi 9 mars 2010

Creative Commons, Why ?


Creative Commons, qu'est-ce que ça peut bien être ? C'est à cette question que je vais tenter de répondre, le plus simple possible, et surtout, vous montrer l'intérêt d'une telle chose.


Préambule

Tout d'abord, on va parler de Copyright. Le copyright c'est le droit de copie, et en l'occurrence, la possibilité pour un auteur de protéger son travail.
Il existe plusieurs possibilités de protéger son travail. En France, c'est le droit d'auteur qui régit cela. Seulement, la limite est que ça ne s'applique que sur le sol français, ...

Il existe ainsi la fondation GNU, et ses fameuses licences GNU/GPL, mais elles possèdent un défaut majeur : tout travail dérivé d'une oeuvre protégée devra être redistribué sous la même licence. De plus, elle oblige la fourniture intégrale du contrat de licence GNU/GPL, qui fait quand même quelques pages ...
Cependant, l'idée de proposer une licence libre, utilisable par tous, mais de pouvoir tout de même protéger son travail est née.


Creative Commons

La licence Creative Commons se distingue des autres par le fait qu'il existe 6 types de contrats. De même, son atout majeur est qu'il ne suffit que d'une brève mention "CC-xx-yy-zz" pour protéger un contenu, une œuvre. Beaucoup moins encombrant qu'un roman de licence...
Cette licence est reconnue dans plusieurs pays, dont ceux de l'UE, les USA, et d'autres encore. Elle dispose d'une réelle validité juridique.

L'intérêt d'une telle licence c'est que vous pouvez protéger votre travail de la copie, de l'utilisation commerciale sans votre accord, de la modification, ou vous pouvez autoriser chacun de ces points, séparément ou non, et surtout, elle est adaptable à des cas spécifique. La décision de l'auteur prévaut toujours. L'autre point majeur de cette licence, c'est que la paternité de l'œuvre est préservée. C'est à dire qu'un auteur original d'une oeuvre sera toujours mentionné sur son œuvre. Ce qui n'est pas mal du tout quand même.


Les 6 contrats

Les dispositions communes

Pour chaque contrat, les points suivants sont communs :
  • Liberté de communiquer et de distribuer l'oeuvre au public.
  • Obligation de faire apparaître clairement le contrat de licence.
  • Possibilité de lever une des options des contrats (nc/nd/sa) avec l'accord de l'auteur.
  • Le droit d'auteur est préservé.
  • Interdiction d'employer des mesures techniques en contradiction avec le contrat.
  • Le partage de fichiers n'est pas considéré tel une utilisation commerciale.

Le contrat "CC-by"

C'est le contrat de type Paternité (Paternity). Il autorise tout, modification et exploitation commerciale. Cependant, le nom de l'auteur reste protégé.
C'est le type de contrat idéal pour la diffusion d'éléments de base, comme des images et autres illustrations.
Lien vers la page du contrat.


Le contrat "CC-by-nd"

C'est le contrat de type Paternité-Pas de modification (Paternity - Non derivative work). Il interdit la diffusion de modifications de l'œuvre. Cependant, cette interdiction peut être levée avec l'accord de l'auteur.
C'est le contrat idéal pour la diffusion d'œuvre dont on veut être sûr qu'elles ne seront pas altérées.
Lien vers la page du contrat.


Le contrat "CC-by-nc-nd"

C'est le contrat de type Paternité-Pas d'utilisation commerciale-Pas de modification (Paternity - Non commercial use - Non derivative work). Il interdit l'exploitation commerciale de l'œuvre, ainsi que sa modification. Cependant, ces interdictions peuvent êtres levées avec l'accord de l'auteur.
C'est le contrat retenu par l'association "French Tactical Division - Airsoft Team".
Lien vers la page du contrat.


Le contrat "CC-by-nc"

C'est le contrat de type Paternité-Pas d'utilisation commerciale (Paternity - Non commercial use). Il interdit l'exploitation commerciale de l'œuvre. Cependant, ces interdictions peuvent êtres levées avec l'accord de l'auteur.
Lien vers la page du contrat.


Le contrat "CC-by-nc-sa"

C'est le contrat de type Paternité-Pas d'utilisation commerciale-Partage des conditions initiales à l'identique (Paternity - Non commercial use - Share alike). Il interdit l'exploitation commerciale et les modifications doivent êtres diffusées sous le même contrat de licence que l'original.
C'est une version qui ressemble à la GNU/GPL.
Lien vers la page du contrat.


Le contrat "CC-by-sa"

C'est le contrat de type Paternité-Partage des conditions initiales à l'identique (Paternity - Share alike). Les modifications de l'œuvre doivent êtres diffusées sous le même contrat de licence que l'original.
Contrat de type GNU/GPL.
Lien vers la page du contrat.


Comment utiliser un contrat ?

Pour utiliser un contrat, rien de plus simple. S'il s'agit d'une œuvre accessible en ligne, il suffit de préciser le type de contrat choisi (CC-xx-yy-zz), le nom de l'auteur, la date (l'année), et puis un lien vers le contrat de licence. Si l'œuvre n'est pas en ligne, alors il sera judicieux de joindre en plus une copie du résumé du contrat de licence correspondant en plus.


To put it in a nutshell

Pour conclure, je dirais qu'avec ces 6 formes de contrat vous devriez aisément en trouver un à votre convenance ... Les contrats de type Share Alike sont des mines d'or pour le Monde Libre (logiciellement parlant), les Non Commercial Use empêcheront l'exploitation commerciale, et les Non Derivative Work empêcheront les modifications.
Pour protéger les documents de l'association, nos dossiers, et nos sites, et y compris les réalisations faites en partenariat avec la FédéGN, nous avons opté pour le contrat de type CC-by-nc-nd. Simplement car nous ne voulons pas qu'une exploitation commerciale soit faite, et surtout, que nous ne souhaitons pas que des versions modifiées voient le jour. Par exemple, dans le cas du dossier sur les normes et les protections oculaires, il est à savoir que ce dossier à été relu par nos différents partenaires, y compris Bollé, avant sa diffusion, évitant ainsi les erreurs. Ou les limitant tout du moins. Un modificateur pourrait simplement omettre ces vérifications ...
Nous préférons donc prévenir que guérir.

samedi 19 septembre 2009

Cybergun, Pétition, DGCCRF ...

Wow. Je n'avais pas vu que le précédent billet avait autant été linké !
Et merde ... Maintenant va falloir que j'arrête (continue) de raconter (encore plus) des conneries ... xD

Donc, pour continuer sur la foulée, je vais parler ici du Projet Airsoft Libre.

Les buts du Projet

  • Garantir au consommateur final, l'airsofteur, sa sécurité. En effet, beaucoup d'airsofteurs ont, achètent, achèteront, des répliques d'airsoft faisant l'objet d'une "contrefaçon" des marques fondées sur des termes usuels déposées par Cybergun SA.
  • Garantir au consommateur final, l'airsofteur, encore, un libre choix de consommation. Aujourd'hui, il n'existe concrètement pas de concurrents viables de Cybergun. ASG par exemple vend des répliques contrefaisant les marques de Cybergun (Hop Up, Adjustable Hop Up System, BB Bullet, Air Soft Gun ...) (cf la news d'Airsoftnews où il suffit de regarder la boite et de repérer le joli AIR SOFT GUN ^^). Dès lors, l'airsofteur français est limité au catalogue de Cybergun, alors que plusieurs centaines de répliques sont disponibles sur le marché mondial !
  • Protéger et informer les différents acteurs du monde de l'airsoft de ces dépôts de marque abusifs.
  • Il ne s'agit pas d'une croisade anti-Cybergun, mais malheureusement pour eux, c'est eux qui ont déposés ces termes. Ayant bien expliqué cela à leur Directeur, si ASG avait par exemple déposé ces termes, le Projet viserait ASG, mais en l'occurrence, c'est Cybergun ... Il faut bien être conscient que nous visons les dépôts de marque abusifs.


Ce que nous prévoyons de faire

  • Déposer un dossier à la DGCCRF (Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation, et de la Répression des Fraudes) présentant en quoi ces dépôts de marques nuisent à l'airsoft, et en expliquant pourquoi il s'agit bien de termes usuels.
  • Éventuellement, contacter l'INPI, ou l'OHMI, comme l'a fait ASG pour l'annulation du terme Hop Up au Danemark (Compte rendu disponible ici).
  • Entrer en contact avec les fournisseurs/fabricants qui ont vu leur nom déposé par Cybergun (MARUI, KSC, MARUZEN, MARUSHIN, DOUBLE EAGLE, WESTERN ARMS) pour établir si ces dépôts sont "réguliers" et en tout cas les informer. Sinon, leur expliquer de ne pas apposer ces termes sur leurs futures productions.
  • Nous avons également un rendez-vous avec la Direction de Cybergun SA pour parler de tout ça, et voir s'il n'existe pas un moyen de mettre tout le monde d'accord.
  • Le Projet ne consiste en aucun cas à attaquer en justice Cybergun !! Nous ne sommes en aucun cas compétents pour une telle action. Cependant, nous sommes prêts à épauler les personnes qui ont des problèmes avec ces dépôts de marques abusifs ...


Dépôts de marque ?

Oui, je parle sans cesse de dépôts de marque abusifs ... Alors en fait, y'en a quelques uns que nous avons listé : HOP UP, SOFTAIR, BLOW BACK, AIR SOFT GUN, BB GUN, BB BULLET, BIO BB'S, ORGANIC BB'S, DON'T POINT AT A CREATURE, AUTOMATIC SUB MACHINE GUN, ADJUSTABLE HOP UP SYSTEM.
Cette liste est non exhaustive ... Vous pouvez vous-même consulter la base des marques de l'INPI pour vous rendre compte du nombre de termes que l'on peut considérer comme communs en airsoft qui sont déposés ...

Concrètement, quels sont les risques ?

Acheter, en France, dans l'UE, à l'étranger plus lointain (Chine, par exemple), une réplique comportant un des termes déposés par Cybergun SA constitue un acte de contrefaçon. De même pour la détention (donc, même si vous l'avez acheté, reçu sans soucis, vous pouvez encore être coupable en cas de contrôle). Ce qui se passe généralement, c'est lors de l'acheminement de la commande vers le destinataire, un contrôle douanier a normalement lieu pour appliquer les taxes en vigueur (achat à l'étranger donc). Cependant, en cas de fouille, les douanes peuvent saisir la commande dès que l'un des marquages cités précédemment apparait sur la réplique/boite/manuel/n'importe-où. Dès lors, c'est la destruction si Cybergun SA reconnait qu'il s'agit bien de contrefaçon de leurs marques et que vous ne pouvez prouver le contraire. A cela s'ajoute ceci :
Art. L. 716-10 du CPI : Est puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende le fait pour toute personne :

  1. De détenir sans motif légitime, d'importer ou d'exporter des marchandises présentées sous une marque contrefaisante ;
  2. D'offrir à la vente ou de vendre des marchandises présentées sous une marque contrefaisante ;
  3. De reproduire, d'imiter, d'utiliser, d'apposer, de supprimer, de modifier une marque, une marque collective ou une marque collective de certification en violation des droits conférés par son enregistrement et des interdictions qui découlent de celui-ci.L'infraction, prévue dans les conditions prévues au présent c, n'est pas constituée lorsqu'un logiciel d'aide à la prescription permet, si le prescripteur le décide, de prescrire en dénomination commune internationale, selon les règles de bonne pratique prévues à l'article L. 161-38 du code de la sécurité sociale ;
  4. De sciemment livrer un produit ou fournir un service autre que celui qui lui est demandé sous une marque enregistrée.

L'infraction, dans les conditions prévues au 4, n'est pas constituée en cas d'exercice par un pharmacien de la faculté de substitution prévue à l'article L. 5125-23 du code de la santé publique.
Lorsque les délits prévus aux 1 à 4 ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 500 000 euros d'amende.
Si vous aimez ce genre de lecture, c'est par ici !

Comment se défendre ?

Et bien, le plus simple est de signer notre Pétition en Ligne (http://www.ftad.fr/petition_dgccrf.php) qui sera insérée dans le dossier transmis à la DGCCRF. Elle servira à montrer que le milieu est concerné par le problème. Pour le moment, elle compte signatures.
Pour les plus motivés d'entre-vous, vous pouvez vous joindre à l'équipe du Projet, en nous contactant simplement par mail (dossier_dgccrf@ftad.fr) et en transmettant un petit commentaire de motivation.
Enfin, vous pouvez aussi diffuser le flyer (A6, qui doit être imprimé sur du papier couleur) qui promeut la Pétition : http://img170.imageshack.us/i/flyercopy.jpg/
Sinon, vous pouvez toujours vous tenir informé en lisant régulièrement le topic dédié au Projet sur le forum de France Airsoft.


En vous remerciant pour votre soutien, et en espérant que le Projet aboutisse.
Et aussi, parce que l'Airsoft, c'est avant tout une grande Famille !

Golf Lima.

mercredi 26 août 2009

La menace Cybergun ...

Here we are guys.
Le tout premier billet destiné à traiter exclusivement de l'airsoft prend ici forme, et informera d'une menace réelle qui subsiste pour l'Airsoft Français. Cette menace porte un nom, celui de la boite à l'origine de tout les maux, j'ai nommé la tristement célèbre SAS Cybergun.
L'on traitera donc de l'historique de Cybergun, de l'airsoft en parallèle, et l'influence néfaste qu'à cette entreprise sur l'airsoft français.

Le commencement ...

Cybergun n'a pas toujours été Cybergun. A la base, il s'agissait d'un importateur dans le modélisme crée en 1983 (CIMB, puis "Les Trois Pylônes" en 1986). En 1993, la société devient importateur de répliques d'airsoft, et signe en 1997 son premier contrat de licence exclusive en Europe (avec Smith & Wesson). Enfin, en 2001, Cybergun SA né enfin ... Ayant acquit une multitude de licences exclusives à droite et à gauche ...
Parallèlement à ça, en 1991 naissait le tout premier AEG (Airsoft Electric Gun), le FAMAS (fusil de dotation de l'armée française, aussi connu sous le sobriquet "Le Clairon", pour les incultes), des entrailles de la firme japonaise Tokyo Marui. C'est vraiment à partir de là que la machine airsoft a pris de l'ampleur. En 1993, ces mêmes nippons inventaient le Hop Up, un système basé sur l'effet Magnus pour augmenter la portée des billes tirées par les répliques équipées (jusqu'au double de portée). Les répliques affichent désormais une cinquantaine de mètres de portée, et deviennent beaucoup plus jouables.

Des licences, partout

Si l'on peut accorder une chose à Cybergun, c'est qu'ils ont été très futés. En se positionnant tel le "leader mondial des répliques d'airsoft sous licence", Cybergun a construit une véritable forteresse de licences. On compte aujourd'hui 176 marques déposées par Cybergun, qui regroupent la quasi totalité des noms d'armes et de répliques d'airsoft existantes (sauf celles de la FN-Herstal, et quelques marques marginales). Ainsi, on retrouve chez eux les fabricants d'armes "Colt", "Kalashnikov", "Mossberg", "Auto-Ordnance 1911A", "Schmeisser", "Taurus", "USP", "MAS", "Ingram", "Glock", "Steyr", "Sig Sauer", "H.K Heckler & Koch", ... Liste non exhaustive tirée de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle), notons tout de même que je n'ai pas cité les noms d'armes qu'ils ont enregistré (d'ailleurs, pour ceux qui croient encore que Cybergun n'a pas les licences du MP5, et bien ils se gourent ...).

Les marques-scandales

Passons au plus gênant. Oui, le plus gênant c'est pas tellement que Cybergun se soit approprié le marché de l'airsoft des répliques avec marquages (bien que ça empêche de tourner en rond plus d'un), mais surtout que cette entreprise a entreprit un réel blocage du marché en déposant diverses marques tout à fait scandaleuses. En voici une liste, que j'ai essayé de rendre la plus exhaustive possible :

  • HOP UP : Ce système inventé par Tokyo Marui en 1993 équipe la quasi-totalité des répliques d'airsoft disponibles sur le marché mondial. Or, en ayant licencié ce nom, Cybergun peut, et fait accuser de contre-façon toute personne ayant acquit une réplique ayant marqué sur sa boite, son manuel, ou sur une étiquette le mot "HOP UP". Coup de maitre de leur part, qui a réussit à lui seul à faire passer au rouleau compresseur des douanes plusieurs milliers de dollars de marchandises. Or, ce terme est des plus usuel en airsoft.
  • MARUI : Évidemment, bien que Cybergun importe des répliques fabriquées par Tokyo Marui, elle ne possède pas la marque, mais à déposé une partie de son nom. Autre coup de maitre magique car même en achetant du TM (Tokyo Marui), on se rend coupable de contre-façon si par mégarde le nom de la firme nippone à été abbrégé ... Et de toute façon, leurs boite comportent le mot "HOP UP", donc inutile d'en parler. Il faut savoir que Tokyo Marui est le premier fabriquant de réplique d'airsoft, et le plus gros et réputé.
  • SOFTAIR : Ahaha, ben oui, tant qu'à faire, autant aussi déposer un des noms utilisés pour nommer notre activité, l'airsoft ...
  • AIR SOFT GUN / AIR SPORT GUN / AIR SPORT PISTOL : On a comprit, il s'agit encore une fois de termes usuels pour désigner nos répliques, en anglais ...
  • BLOW BACK : Autre coup de maitre. Les modèles dit "Blow Back" sont apparu encore une fois avec Tokyo Marui en 1987. Et Cybergun dépose ce terme, rendant caduque l'utilisation des termes "GAS BLOW BACK" et "NON BLOW BACK" (GBB/NBB) et faisant passer les répliques basées sur ces systèmes pour contre-façon de la marque Cybergun.
  • GAMES GUN / HOBBY GUN : ? Du calme sur les dépôts ...
  • WESTERN ARMS : Ca c'est fait, un autre fabricant de répliques d'airsoft qui voit son nom déposé par Cybergun et dont on ne peut plus acheter ses répliques sans être accusé de contre-façon.
  • H.W. HEAVY WEIGHT : Ahah ... Encore un terme usuel pour désigner les répliques ayant un poids proche du modèle réel, souvent par l'utilisation de matériaux plus lourds ou d'ajout de pièces lourdes métalliques par ci et par là.
  • BB GUN / BB BULLET / BIO BB'S / ORGANIC BB'S : J'espère que Cybergun a fait payer des royalties à Bethesda, parce que dans Fallout 3 on se retrouve justement avec un BB Gun et des BB Bullet ... Bon, plus sérieusement, encore un dépôt visant une fois de plus à bloquer le marché. Si ça c'est pas un terme usuel en airsoft ... Surtout pour les anglophones.
  • 44 MAG / 50 AE : Autre méthode pour embêter le monde : on dépose aussi les noms de calibres ... Inutile de dire qu'il s'agit encore une fois de termes usuels.
  • AUTOMATIC SUB MACHINE GUN : Euh ... C'est un terme usuel pour les armes à feu, et pourquoi ça ne le serait pas en airsoft ? Rappelons-le, on utilise des répliques d'armes réelles ...
  • DONT POINT AT A CREATURE : Encore un truc génial, Cybergun a aussi déposé les marquages de sécurité indiqué sur les répliques d'airsoft ...
  • KSC : Autre gros fabricant de répliques d'airsoft, qui ne peut plus vendre de lui-même sur notre bon vieux sol français ...
  • MARUZEN / MARUSHIN / DOUBLE EAGLE : Pareil, d'autres fabricants ...
  • PSX : WTF ? Ils veulent aussi enquiquiner les joueurs de PlayStation ??

Bien sûr, y'a pas la totalité des dépôts de marque de Cybergun, mais vous pouvez toujours en consulter les 18 pages sur le site de l'INPI ...

Ce qui est assez drôle, c'est que grâce à ces dépôts, Cybergun a réussi l'exploit de s'approprier littéralement tout le marqué de l'airsoft. Il ne subsiste guère que quelques fabricants qui n'ont pas vu leur nom déposé par Cybergun (qu'on évitera de citer pour éviter de leur donner de mauvaises idées), mais, leurs répliques peuvent encore être considérées comme contre-façon du moment qu'elles comportent les marques abusives telles que : HOP UP, BB BULLET, BB GUN, DON'T POINT AT A CREATURE, ... Ou mieux encore, parce qu'elles ressemblent à une réplique licenciée par Cybergun (et vu le nombre, ben on a peu de chance que ce dernier point ne soit pas vérifié).
Magique, non ?

Ben alors, achetons Cybergun pour éviter les problème ?

Oui, c'est une réaction possible ... Peu probante mais possible.
En fait, acheter Cybergun offre divers avantages, tels que la possibilité d'avoir une garantie (rare en airsoft), ou encore, euh, ah ben non c'est tout. (ou presque ...)
Mais, Cybergun SA, comme toute bonne entreprise, se doit d'assurer sa pérennité, et ne peut décemment pas importer toutes les répliques du marché mondial sur le sol français, laissant donc à l'airsofteur, le consommateur final, un choix restreint par rapport au nombre incalculable de répliques produites dans le monde de l'airsoft...
Donc, possible d'acheter du Cybergun, en payer le prix aussi, mais malheureusement, qu'un choix très restreint s'offre alors au consommateur ...
En ayant verrouillé le marché, Cybergun empêche l'airsofteur de se fournir en matériel de qualité, de son choix, et diversifié sans enfreindre la loi.

Risques de passer outre Cybergun ?

Les risques sont simples. Acheter une réplique à l'étranger qui tombe sous le coup d'une licence/marque Cybergun (et vu le nombre, ça sera à 99% le cas) vous rendra coupable de contre-façon, et, si la douane s'intéresse de trop près à votre colis, et l'ouvre, et regarde les marquages, et appelle le proprio des marques en question, Cybergun, ça sera la destruction assurée de vos répliques/colis (à ce jour, sur la dizaine de cas recensés, personne n'a pu récupérer les répliques incriminées), avec, en cadeau, la possibilité de payer une amende de 300000€ et 3 ans d'emprisonnement ... (Article 716-10 du CPI).
De même, et c'est surtout pour les revendeurs et magasins d'airsoft français que c'est important, ils risquent la confiscation de leurs stocks s'ils ne passent pas par Cybergun (et donc, la faillite ... ce qui est arrivé quelques fois déjà). Même si aucun contrôle douanier n'a été fait lors du transit du matériel.
Enfin, il faut savoir que les contrôles douaniers sont quasi systématiques pour les commandes provenant d'en dehors de la zone UE, mais qu'ils existent aussi à l'intérieur de la zone UE. De même, ils peuvent aussi se faire sur le sol français ...

A quand un Airsoft Libre ?

Pourquoi, nous autres airsofteurs, serions-nous obligés d'acheter notre matériel chez Cybergun ? C'est un peu comme si les autres sportifs étaient obligés de se fournir uniquement chez Decathlon !
Ayant contacté l'UFC Que Choisir, ils m'ont répondu qu'il fallait qu'on se rapproche de la DGCCRF (Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes) pour leur confier un dossier complet. Ce dossier, il est en cours de création. Le but ? Mettre un terme aux licences abusives de Cybergun, à commencer par la licence "HOP UP".
Si vous souhaitez participer au projet, contactez l'équipe du projet ici : dossier_dgccrf (at) ftad.fr


Airsoftement vôtre,
Golf Lima.

MàJ (20/09/2009) : J'ai essayé de retirer quelques erreurs ...