Creative Commons, qu'est-ce que ça peut bien être ? C'est à cette question que je vais tenter de répondre, le plus simple possible, et surtout, vous montrer l'intérêt d'une telle chose.


Préambule

Tout d'abord, on va parler de Copyright. Le copyright c'est le droit de copie, et en l'occurrence, la possibilité pour un auteur de protéger son travail.
Il existe plusieurs possibilités de protéger son travail. En France, c'est le droit d'auteur qui régit cela. Seulement, la limite est que ça ne s'applique que sur le sol français, ...

Il existe ainsi la fondation GNU, et ses fameuses licences GNU/GPL, mais elles possèdent un défaut majeur : tout travail dérivé d'une oeuvre protégée devra être redistribué sous la même licence. De plus, elle oblige la fourniture intégrale du contrat de licence GNU/GPL, qui fait quand même quelques pages ...
Cependant, l'idée de proposer une licence libre, utilisable par tous, mais de pouvoir tout de même protéger son travail est née.


Creative Commons

La licence Creative Commons se distingue des autres par le fait qu'il existe 6 types de contrats. De même, son atout majeur est qu'il ne suffit que d'une brève mention "CC-xx-yy-zz" pour protéger un contenu, une œuvre. Beaucoup moins encombrant qu'un roman de licence...
Cette licence est reconnue dans plusieurs pays, dont ceux de l'UE, les USA, et d'autres encore. Elle dispose d'une réelle validité juridique.

L'intérêt d'une telle licence c'est que vous pouvez protéger votre travail de la copie, de l'utilisation commerciale sans votre accord, de la modification, ou vous pouvez autoriser chacun de ces points, séparément ou non, et surtout, elle est adaptable à des cas spécifique. La décision de l'auteur prévaut toujours. L'autre point majeur de cette licence, c'est que la paternité de l'œuvre est préservée. C'est à dire qu'un auteur original d'une oeuvre sera toujours mentionné sur son œuvre. Ce qui n'est pas mal du tout quand même.


Les 6 contrats

Les dispositions communes

Pour chaque contrat, les points suivants sont communs :
  • Liberté de communiquer et de distribuer l'oeuvre au public.
  • Obligation de faire apparaître clairement le contrat de licence.
  • Possibilité de lever une des options des contrats (nc/nd/sa) avec l'accord de l'auteur.
  • Le droit d'auteur est préservé.
  • Interdiction d'employer des mesures techniques en contradiction avec le contrat.
  • Le partage de fichiers n'est pas considéré tel une utilisation commerciale.

Le contrat "CC-by"

C'est le contrat de type Paternité (Paternity). Il autorise tout, modification et exploitation commerciale. Cependant, le nom de l'auteur reste protégé.
C'est le type de contrat idéal pour la diffusion d'éléments de base, comme des images et autres illustrations.
Lien vers la page du contrat.


Le contrat "CC-by-nd"

C'est le contrat de type Paternité-Pas de modification (Paternity - Non derivative work). Il interdit la diffusion de modifications de l'œuvre. Cependant, cette interdiction peut être levée avec l'accord de l'auteur.
C'est le contrat idéal pour la diffusion d'œuvre dont on veut être sûr qu'elles ne seront pas altérées.
Lien vers la page du contrat.


Le contrat "CC-by-nc-nd"

C'est le contrat de type Paternité-Pas d'utilisation commerciale-Pas de modification (Paternity - Non commercial use - Non derivative work). Il interdit l'exploitation commerciale de l'œuvre, ainsi que sa modification. Cependant, ces interdictions peuvent êtres levées avec l'accord de l'auteur.
C'est le contrat retenu par l'association "French Tactical Division - Airsoft Team".
Lien vers la page du contrat.


Le contrat "CC-by-nc"

C'est le contrat de type Paternité-Pas d'utilisation commerciale (Paternity - Non commercial use). Il interdit l'exploitation commerciale de l'œuvre. Cependant, ces interdictions peuvent êtres levées avec l'accord de l'auteur.
Lien vers la page du contrat.


Le contrat "CC-by-nc-sa"

C'est le contrat de type Paternité-Pas d'utilisation commerciale-Partage des conditions initiales à l'identique (Paternity - Non commercial use - Share alike). Il interdit l'exploitation commerciale et les modifications doivent êtres diffusées sous le même contrat de licence que l'original.
C'est une version qui ressemble à la GNU/GPL.
Lien vers la page du contrat.


Le contrat "CC-by-sa"

C'est le contrat de type Paternité-Partage des conditions initiales à l'identique (Paternity - Share alike). Les modifications de l'œuvre doivent êtres diffusées sous le même contrat de licence que l'original.
Contrat de type GNU/GPL.
Lien vers la page du contrat.


Comment utiliser un contrat ?

Pour utiliser un contrat, rien de plus simple. S'il s'agit d'une œuvre accessible en ligne, il suffit de préciser le type de contrat choisi (CC-xx-yy-zz), le nom de l'auteur, la date (l'année), et puis un lien vers le contrat de licence. Si l'œuvre n'est pas en ligne, alors il sera judicieux de joindre en plus une copie du résumé du contrat de licence correspondant en plus.


To put it in a nutshell

Pour conclure, je dirais qu'avec ces 6 formes de contrat vous devriez aisément en trouver un à votre convenance ... Les contrats de type Share Alike sont des mines d'or pour le Monde Libre (logiciellement parlant), les Non Commercial Use empêcheront l'exploitation commerciale, et les Non Derivative Work empêcheront les modifications.
Pour protéger les documents de l'association, nos dossiers, et nos sites, et y compris les réalisations faites en partenariat avec la FédéGN, nous avons opté pour le contrat de type CC-by-nc-nd. Simplement car nous ne voulons pas qu'une exploitation commerciale soit faite, et surtout, que nous ne souhaitons pas que des versions modifiées voient le jour. Par exemple, dans le cas du dossier sur les normes et les protections oculaires, il est à savoir que ce dossier à été relu par nos différents partenaires, y compris Bollé, avant sa diffusion, évitant ainsi les erreurs. Ou les limitant tout du moins. Un modificateur pourrait simplement omettre ces vérifications ...
Nous préférons donc prévenir que guérir.